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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FABRE - DIFFUSION
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DÉLICE PROVENÇAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DÉLICE PROVENÇAL
FABRE - DIFFUSION S.A.R.L

Numéro de dépôt :
3135927
Date de dépôt :
10/12/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/12/2011
DÉLICE PROVENÇAL de FABRE - DIFFUSION

Présentation de la marque DÉLICE PROVENÇAL

Déposée le 10 décembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FABRE - DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DÉLICE PROVENÇAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-03 du 18 janvier 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FABRE - DIFFUSION domicilié(e) 2555 chemin de SauveBonne, 83210 SOLLIES-PONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 554 581 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. FABRE-DIFFUSION - France.

La marque DÉLICE PROVENÇAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3135927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DÉLICE PROVENÇAL est expirée depuis le 10 décembre 2011.

FABRE - DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : CÔTÉ PROVENCE


FABRE - DIFFUSION S.A.R.L - 2555 chemin de SauveBonne, 83210 SOLLIES-PONT - France - SIREN 391554581


S.A.R.L. FABRE-DIFFUSION - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-28

Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03

Produits alimentaires transformés ou non issus de l'agriculture et de l'horticulture à base de viandes, poissons, volailles et gibier, extraits de viande, fruits légumes conservés, séchés et cuits à l'exception des olives et de l'épeautre, gelées, confitures, compotes, œufs, lait, produits laitiers, graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive) , huile d'olive bénéficiant de l'appellation d'origine "huile d'olive d'Aix en Provence" ou "huile d'olive de la vallée des Baux de Provence", fruits et légumes frais (à l'exception des olives) , olives bénéficiant de l'appellation d'origine "olives cassées de la vallée des Baux de Provence" ou "olives noires des Baux de Provence", café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, sirop de mélasse, levure poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) épices, glaces à rafraîchir. Produits agricoles (à l'exception de l'épeautre et des olives) horticoles et forestiers ni préparés ni transformés (à l'exception de petit épeautre de haute Provence) , graines (semences) fruits et légumes frais (à l'exception des olives) olives bénéficiant des appellations d'origine "olives cassées de la vallée des Baux de Provence" ou "olives noires des Baux de Provence", plantes (à l'exception de l'épeautre et des olives) et fleurs naturelles, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.